Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 2, sous-section 1, paragraphe 2 « Greffons osseux pour un volume supérieur à 15 cm³ et inférieur ou égal à 45 cm³ (¹ 15 cm³ et ¸ ou = 45 cm³) », la nomenclature et le libellé du code 3388039 sont modifiés comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

3388039

Allogreffe osseuse, copeaux, ¹ 15 cm³ et ¸ ou = 45 cm³, TBF, Phoenix.

Allogreffe osseuse traitée par procédé Phoenix sous forme de copeaux os spongieux, supérieur à 15 cm³ et inférieur ou égal à 45 cm³ de la société Tissue Bank of France.

La prise en charge est assurée pour la référence les copeaux de volume de 20 cc : B06.

La prise en charge est assurée dans le comblement osseux.

Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2016.