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Arrêté du 27 septembre 2010

modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Modification des postes d'administrateur dans l'éducation

Résumé. Un arrêté modifie les postes d'administrateur dans l'éducation nationale et l'enseignement supérieur.

Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement, et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 83-1033 du 3 décembre 1983 modifié portant statuts particuliers des corps de l'administration scolaire et universitaire et fixant les dispositions applicables à l'emploi de secrétaire général d'administration scolaire et universitaire ;

Vu l'arrêté du 30 décembre 2008 modifié fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Arrêtent :

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Modification de la désignation des emplois d'administrateur de l'éducation nationale

Résumé. L'arrêté modifie la désignation des emplois d'administrateur de l'éducation nationale en ajustant les intitulés et localisations des postes.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 décembre 2008Art. A I → Version 4
- Arrêté du 30 décembre 2008
Art. A I
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Modification de la désignation des emplois d'administrateur

Résumé. L'arrêté modifie la désignation des emplois d'administrateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, en précisant les services concernés et les intitulés des postes.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de l'arrêté du 30 décembre 2008

Résumé. L'arrêté du 30 décembre 2008 est modifié par l'article B I.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 décembre 2008Art. B I → Version 4
- Arrêté du 30 décembre 2008
Art. B I
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Modification de l'arrêté du 30 décembre

Résumé. L'arrêté du 30 décembre 2008 est modifié par l'arrêté du 27 septembre 2010.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 15 octobre 2010

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Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 27 septembre 2010.

Le ministre de l'éducation nationale,

porte-parole du Gouvernement,

Pour le ministre et par délégation :

Le secrétaire général,

P.-Y. Duwoye

La ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

Le secrétaire général,

P.-Y. Duwoye

En vigueur depuis le vendredi 15 octobre 2010

Arrêté du 27 septembre 2010
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5