Arrêté du 27 septembre 2010

Article 1

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Article 1

I. ― Le centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement est un service technique à compétence nationale qui comprend :
― la direction ;
― la direction scientifique ;
― la direction de l'ingénierie ;
― la direction technique ;
― le secrétariat général ;
― la mission Europe et international ;
― la mission projet, qualité et prospective.
II. ― La direction comprend :
― le directeur ;
― le directeur adjoint ;
― le directeur scientifique ;
― le directeur de l'ingénierie ;
― le directeur technique ;
― le secrétaire général.

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En vigueur depuis le 7 octobre 2010 · Dernière version le 1 janvier 2014

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Organisation du Centre d'Études sur les Risques et l'Environnement

Résumé. Un arrêté de 2010 décrit l'organisation d'un centre d'études sur les risques et l'environnement, avec ses différentes directions et missions.

I. ― Le centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement est un service technique à compétence nationale qui comprend :
― la direction ;
― la direction scientifique ;
― la direction de l'ingénierie ;
― la direction technique ;
― le secrétariat général ;
― la mission Europe et international ;
― la mission projet, qualité et prospective.
II. ― La direction comprend :
― le directeur ;
― le directeur adjoint ;
― le directeur scientifique ;
― le directeur de l'ingénierie ;
― le directeur technique ;
― le secrétaire général.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2014

Modifié parDécret n°2013-1273 du 27 décembre 2013art. 26 : Changement de nom des centres d'études techniques de l'équipement

En résumé. Le centre d'études techniques maritimes et fluviales devient un service plus large, incluant l'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement.

En vigueur du jeudi 7 octobre 2010 au mardi 31 décembre 2013

Source : Légifrance