JORF n°0232 du 6 octobre 2010

Article 1

Article 1

I. ― Le centre d'études techniques maritimes et fluviales est un service technique à compétence nationale qui comprend :
― la direction ;
― la direction scientifique ;
― la direction de l'ingénierie ;
― la direction technique ;
― le secrétariat général ;
― la mission Europe et international ;
― la mission projet, qualité et prospective.
II. ― La direction comprend :
― le directeur ;
― le directeur adjoint ;
― le directeur scientifique ;
― le directeur de l'ingénierie ;
― le directeur technique ;
― le secrétaire général.


Historique des versions

Version 1

I. ― Le centre d'études techniques maritimes et fluviales est un service technique à compétence nationale qui comprend :

― la direction ;

― la direction scientifique ;

― la direction de l'ingénierie ;

― la direction technique ;

― le secrétariat général ;

― la mission Europe et international ;

― la mission projet, qualité et prospective.

II. ― La direction comprend :

― le directeur ;

― le directeur adjoint ;

― le directeur scientifique ;

― le directeur de l'ingénierie ;

― le directeur technique ;

― le secrétaire général.