JORF n°0227 du 30 septembre 2010

Arrêté du 27 septembre 2010

La ministre de la santé et des sports,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 20 septembre 2010,

Arrête :

Article 1

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au « 6. Autres médicaments », les spécialités suivantes sont ajoutées :

|DÉNOMINATION DE SPÉCIALITÉ
(code identifiant de spécialité)|TITULAIRE|EXPLOITANT|CODE UCD| LIBELLÉ UCD | |-----------------------------------------------------------------|---------|----------|--------|----------------------------| | TEMOZOLOMIDE MYLAN 5 mg, gélule |MYLAN SAS|MYLAN SAS |9354113 | TEMOZOLOMIDE MYL 5 MG GELU | | TEMOZOLOMIDE MYLAN 20 mg, gélule |MYLAN SAS|MYLAN SAS |9354099 |TEMOZOLOMIDE MYL 20 MG GELU | | TEMOZOLOMIDE MYLAN 100 mg, gélule |MYLAN SAS|MYLAN SAS |9354053 |TEMOZOLOMIDE MYL 100 MG GELU| | TEMOZOLOMIDE MYLAN 140 mg, gélule |MYLAN SAS|MYLAN SAS |9354076 |TEMOZOLOMIDE MYL 140 MG GELU| | TEMOZOLOMIDE MYLAN 180 mg, gélule |MYLAN SAS|MYLAN SAS |9354082 |TEMOZOLOMIDE MYL 180 MG GELU| | TEMOZOLOMIDE MYLAN 250 mg, gélule |MYLAN SAS|MYLAN SAS |9354107 |TEMOZOLOMIDE MYL 250 MG GELU|

Article 2

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 27 septembre 2010.

Pour la ministre et par délégation :

La chargée de mission

auprès de la sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

C. Choma