JORF n°234 du 7 octobre 2004

Article 1

Article 1

L'agrément prévu à l'article 16-III de la loi du 16 juillet 1984 susvisée est accordé aux associations qui ont présenté un dossier d'agrément conformément aux articles 1er et 2 du décret du 7 janvier 2004 susvisé et qui sont énumérées ci-après :
Fédération française de bowling et de sport de quilles (Val Grigny-1, 6, avenue des Tuileries, BP 73, 91351 Grigny Cedex) ;
Fédération française de giraviation (aérodrome de Lognes-Emerainville, 77185 Lognes) ;
Fédération française de gymnastique (7 ter, cour des Petites-Ecuries, 75010 Paris) ;
Fédération française de motocyclisme (74, avenue Parmentier, 75011 Paris) ;
Fédération française de muaythaï et disciplines associées (9, avenue d'Arromanches, 94100 Saint-Maur) ;
Fédération française de planeur ultra-léger motorisé (96 bis, rue Marc-Sangnier, 94709 Maisons-Alfort Cedex) ;
Fédération française de tir à l'arc (268/270, rue de Brément, 93561 Rosny-sous-Bois) ;
Fédération française du sport boules (11, cours Lafayette, 69006 Lyon) ;
Fédération française de tir (38, rue Brunel, 75017 Paris) ;
Fédération française de full contact et disciplines associées (19, rue de Naples, 75018 Paris).


Historique des versions

Version 1

L'agrément prévu à l'article 16-III de la loi du 16 juillet 1984 susvisée est accordé aux associations qui ont présenté un dossier d'agrément conformément aux articles 1er et 2 du décret du 7 janvier 2004 susvisé et qui sont énumérées ci-après :

Fédération française de bowling et de sport de quilles (Val Grigny-1, 6, avenue des Tuileries, BP 73, 91351 Grigny Cedex) ;

Fédération française de giraviation (aérodrome de Lognes-Emerainville, 77185 Lognes) ;

Fédération française de gymnastique (7 ter, cour des Petites-Ecuries, 75010 Paris) ;

Fédération française de motocyclisme (74, avenue Parmentier, 75011 Paris) ;

Fédération française de muaythaï et disciplines associées (9, avenue d'Arromanches, 94100 Saint-Maur) ;

Fédération française de planeur ultra-léger motorisé (96 bis, rue Marc-Sangnier, 94709 Maisons-Alfort Cedex) ;

Fédération française de tir à l'arc (268/270, rue de Brément, 93561 Rosny-sous-Bois) ;

Fédération française du sport boules (11, cours Lafayette, 69006 Lyon) ;

Fédération française de tir (38, rue Brunel, 75017 Paris) ;

Fédération française de full contact et disciplines associées (19, rue de Naples, 75018 Paris).