JORF n°230 du 2 octobre 2004

Article 1

Article 1

L'article 7 (Directions et services relevant de la secrétaire générale pour l'administration) du titre III (Secrétariat général pour l'administration) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au F (Direction du service national), au I, tableau, à la colonne Suppléants (face à la délégation consentie au sous-directeur des ressources humaines), l'alinéa : « M. le lieutenant-colonel Pascal Plouvier. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le lieutenant-colonel Henri-Lesoin. »


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Version 1

L'article 7 (Directions et services relevant de la secrétaire générale pour l'administration) du titre III (Secrétariat général pour l'administration) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Au F (Direction du service national), au I, tableau, à la colonne Suppléants (face à la délégation consentie au sous-directeur des ressources humaines), l'alinéa : « M. le lieutenant-colonel Pascal Plouvier. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le lieutenant-colonel Henri-Lesoin. »