VII. - Association Le Nouveau Foyer des cités-jardins
(92300 Levallois-Perret)
Protocole d'accord d'entreprise du 23 décembre 1999 et avenant no 1 du 20 juin 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 27 septembre 2000
VII. - Association Le Nouveau Foyer des cités-jardins
(92300 Levallois-Perret)
Protocole d'accord d'entreprise du 23 décembre 1999 et avenant no 1 du 20 juin 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
VII. - Association Le Nouveau Foyer des cités-jardins
(92300 Levallois-Perret)
Protocole d'accord d'entreprise du 23 décembre 1999 et avenant no 1 du 20 juin 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance