II. - Association Les OEuvres hospitalières françaises de l'ordre de Malte, maison d'accueil spécialisée Saint-Jean-de-Jérusalem, centre pour autistes Saint-Jean (17300 Rochefort)

Accord collectif d'entreprise du 8 décembre 1999, avenant no 1 du 12 janvier 2000 et avenant no 3 du 7 juillet 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.