JORF n°247 du 23 octobre 1999

IV. - Comité technique national de prévention no 4

Entreprises paysagistes, de travaux agricoles et d'artisanat rural

1o En qualité de représentants des salariés agricoles :

a) A titre de représentants de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT) :

Titulaire : M. Colpin (Joël) ;

Suppléant : M. Gruand (Emmanuel).

b) A titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et allumettes, des services annexes (FGTA-FO) :

Titulaire : M. Houlier (Alain) ;

Suppléant : M. Salanon (Robert).

c) A titre de représentants de la Fédération agroalimentaire FGA-CFDT :

Titulaire : M. Mallet (Michel) ;

Suppléant : M. Swartvagher (Eric).

d) A titre de représentants de la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture CFTC :

Titulaire : M. Bernard (Jean) ;

Suppléant : M. Joubert (Daniel).

e) A titre de représentants de la Fédération agroalimentaire SNCEA-CFE-CGC :

Titulaire : M. Lucotte (Georges) ;

Suppléant : M. Froidevaux (Gilbert).

2o En qualité de représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole :

a) A titre de représentants de la Fédération nationale des entrepreneurs de travaux agricoles, ruraux et forestiers (FNETARF) :

Titulaire : Mme Quenu (Eliane) ;

Suppléant : M. Sabathie (Robert).

b) A titre de représentants de l'Union nationale des entrepreneurs du paysage (UNEP) :

Titulaire : M. Ledoux (Didier) ;

Suppléant : M. Saint-Martin (Christian).

c) A titre de représentants de la Fédération nationale des coopératives d'utilisation de matériel agricole (FNCUMA) :

Titulaire : M. Catteau (Jean-Charles) ;

Suppléant : Mme Tina (Muriel).

d) A titre de représentant de la Fédération nationale des artisans et petites entreprises en milieu rural (FNAR) :

Titulaire : M. Vermuseau (Joël).

e) A titre de représentants de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB) :

Titulaire : Mme Moreau (Catherine) ;

Suppléant : Mlle Hautin (Agnès).


Historique des versions

Version 1

IV. - Comité technique national de prévention no 4

Entreprises paysagistes, de travaux agricoles et d'artisanat rural

1o En qualité de représentants des salariés agricoles :

a) A titre de représentants de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT) :

Titulaire : M. Colpin (Joël) ;

Suppléant : M. Gruand (Emmanuel).

b) A titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et allumettes, des services annexes (FGTA-FO) :

Titulaire : M. Houlier (Alain) ;

Suppléant : M. Salanon (Robert).

c) A titre de représentants de la Fédération agroalimentaire FGA-CFDT :

Titulaire : M. Mallet (Michel) ;

Suppléant : M. Swartvagher (Eric).

d) A titre de représentants de la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture CFTC :

Titulaire : M. Bernard (Jean) ;

Suppléant : M. Joubert (Daniel).

e) A titre de représentants de la Fédération agroalimentaire SNCEA-CFE-CGC :

Titulaire : M. Lucotte (Georges) ;

Suppléant : M. Froidevaux (Gilbert).

2o En qualité de représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole :

a) A titre de représentants de la Fédération nationale des entrepreneurs de travaux agricoles, ruraux et forestiers (FNETARF) :

Titulaire : Mme Quenu (Eliane) ;

Suppléant : M. Sabathie (Robert).

b) A titre de représentants de l'Union nationale des entrepreneurs du paysage (UNEP) :

Titulaire : M. Ledoux (Didier) ;

Suppléant : M. Saint-Martin (Christian).

c) A titre de représentants de la Fédération nationale des coopératives d'utilisation de matériel agricole (FNCUMA) :

Titulaire : M. Catteau (Jean-Charles) ;

Suppléant : Mme Tina (Muriel).

d) A titre de représentant de la Fédération nationale des artisans et petites entreprises en milieu rural (FNAR) :

Titulaire : M. Vermuseau (Joël).

e) A titre de représentants de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB) :

Titulaire : Mme Moreau (Catherine) ;

Suppléant : Mlle Hautin (Agnès).