JORF n°247 du 23 octobre 1999

III. - Comité technique national de prévention no 3 Entreprises d'approvisionnement, de commercialisation et de transformation de produits agricoles

1o En qualité de représentants des salariés agricoles :

a) A titre de représentants de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT) :

Titulaire : M. Samoyau (Jean-Claude) ;

Suppléant : M. Berthelot (Daniel).

b) A titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et allumettes, des services annexes (FGTA-FO) :

Titulaire : M. Mabillon (Jean-Pierre) ;

Suppléant : M. Leclerc (Bernard).

c) A titre de représentants de la Fédération générale agroalimentaire (FGA-CFDT) :

Titulaire : M. Bernard (Christian) ;

Suppléant : M. Caric (Alain).

d) A titre de représentants de la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture CFTC :

Titulaire : M. Mounereau (Jacques) ;

Suppléant : M. Mathonneau (Francis).

e) A titre de représentant de la Fédération agroalimentaire SNCEA - CFE-CGC :

Titulaire : M. Vallet (Jean).

f) A titre de représentant de la Fédération générale des syndicats de salariés des organisations professionnelles de l'agriculture et de l'industrie agroalimentaire (FGSOA) :

Titulaire : M. Wegerich (Gérard).

2o En qualité de représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole :

a) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole :

Titulaires : M. Sale (Jacques), M. Duffie (Edouard), M. Hervé du Penhoat (Yann), M. Charlat (Jacques), M. Ferte (Michel), M. Nadal (Bernard) ;

Suppléants : M. Letailleur (Laurent), M. De Kermel (Bertrand), Mme Taffani-Avenel (Yvette), Mme Chevalier (Marie-Paule), M. Cardinaud (Bernard), M. Margarot (Olivier).


Historique des versions

Version 1

III. - Comité technique national de prévention no 3 Entreprises d'approvisionnement, de commercialisation et de transformation de produits agricoles

1o En qualité de représentants des salariés agricoles :

a) A titre de représentants de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT) :

Titulaire : M. Samoyau (Jean-Claude) ;

Suppléant : M. Berthelot (Daniel).

b) A titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et allumettes, des services annexes (FGTA-FO) :

Titulaire : M. Mabillon (Jean-Pierre) ;

Suppléant : M. Leclerc (Bernard).

c) A titre de représentants de la Fédération générale agroalimentaire (FGA-CFDT) :

Titulaire : M. Bernard (Christian) ;

Suppléant : M. Caric (Alain).

d) A titre de représentants de la Fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture CFTC :

Titulaire : M. Mounereau (Jacques) ;

Suppléant : M. Mathonneau (Francis).

e) A titre de représentant de la Fédération agroalimentaire SNCEA - CFE-CGC :

Titulaire : M. Vallet (Jean).

f) A titre de représentant de la Fédération générale des syndicats de salariés des organisations professionnelles de l'agriculture et de l'industrie agroalimentaire (FGSOA) :

Titulaire : M. Wegerich (Gérard).

2o En qualité de représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole :

a) A titre de représentants de la Confédération française de la coopération agricole :

Titulaires : M. Sale (Jacques), M. Duffie (Edouard), M. Hervé du Penhoat (Yann), M. Charlat (Jacques), M. Ferte (Michel), M. Nadal (Bernard) ;

Suppléants : M. Letailleur (Laurent), M. De Kermel (Bertrand), Mme Taffani-Avenel (Yvette), Mme Chevalier (Marie-Paule), M. Cardinaud (Bernard), M. Margarot (Olivier).