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Arrêté du 27 octobre 2026

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Autorisation d'exercice pour médecins étrangers en pédiatrie

Résumé. Un arrêté permet à des médecins étrangers de travailler en pédiatrie en France.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4111-2 (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers) (I) ;

Vu la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007, notamment le IV de son article 83 ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 16 octobre 2026,

Arrête :

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Autorisation d'exercice de la pédiatrie pour des médecins étrangers

Résumé. Un arrêté autorise plusieurs médecins étrangers à exercer la pédiatrie en France.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie » les personnes dont les noms suivent :
Mme AFROUN (Nassima), née le 28 février 1990 à Yakourene (Algérie).
Mme BESGHAIER (Wissem ), née le 8 juin 1992 à Sfax (Tunisie).
Mme BOUABDALLAH (Nardjes), née le 19 juin 1982 à Alger (Algérie).
Mme BOUMEDIENE (Khedidja), née le 24 avril 1980 à Tighennif - Mascara (Algérie).
Mme BRINI (Nadia), épouse BOUGUERRA, née le 24 octobre 1990 à Sousse (Tunisie).
Mme DOUKI (Hayet), épouse HADID, née le 12 février 1977 à Tizi-Rached (Algérie).
Mme LEGBANON (Chantal), épouse QUENUM, née le 28 novembre 1975 à Bohicon (Benin).
Mme MARS (Naila), née le 26 avril 1990 à Oran (Algérie).
M. OULD MOHAMEDEN (Ahmed Meyah), né le 8 avril 1983 à Mederdra (Mauritanie).
Mme RECHIDI (Hayat), née le 14 août 1983 à Dellys (Algérie).
Mme TSYGANENKO (Hélène), épouse DURAND, née le 13 février 1965 à Kharkov (Ukraine).
Mme ZATOUT (Lynda), épouse ARIBI, née le 25 février 1985 à Tizi Ouzou (Algérie).
Mme ZEBICHE (Besma), née le 1er septembre 1991 à Alger (Algérie).

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel annonce la publication d'un document important dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 octobre 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. TOUZY

Arrêté du 27 octobre 2026
Article 1
Article 2