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Arrêté du 27 octobre 2026

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des médecins étrangers autorisés à exercer la psychiatrie

Résumé. Un arrêté officiel liste les médecins étrangers autorisés à exercer la psychiatrie en France.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4111-2 (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers) (I) ;

Vu la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007, notamment le IV de son article 83 ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 28 septembre 2026,

Arrête :

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Autorisation d'exercice de la psychiatrie pour des médecins étrangers

Résumé. Un arrêté liste les médecins étrangers autorisés à exercer la psychiatrie en France.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » les personnes dont les noms suivent :
M. ADIL (Mohammed), né le 5 janvier 1961 à Oued Zem (Maroc).
Mme ADOUANE (Malika), épouse OUKID, née le 26 mai 1963 à Ahl El Ksar (Algérie).
Mme BAHRI (Cherifa), épouse BELHASKA, née le 27 juin 1985 à Béni Messous (Algérie).
Mme BELKACEM (Meryem), épouse ABDELLAOUI, née le 20 avril 1988 à Tlemcen (Algérie).
Mme BENABDERRAHMANE (Ourida), née le 4 octobre 1987 à Mila (Algérie).
M. BOUZID (Abd-Nasser), né le 5 août 1962 à Béjaïa (Algérie).
M. CHAOUCH (Farouk), né le 17 mars 1980 à Guelma (Algérie).
Mme CHARAA (Oumayma), née le 24 avril 1989 à Tunis (Tunisie).
M. GHALMI (Abdelfettah), né le 2 novembre 1978 à Bechar (Algérie).
Mme HICHOUR (Meriem), épouse TRAD, née le 23 avril 1987 à Constantine (Algérie).
Mme KHELIL (Fatima), née le 6 janvier 1962 à Tizi-Ouzou (Algérie).
M. KHERBOUCHE (Abdelmalek), né le 8 août 1978 à El Biar (Algérie).
Mme LEKEHAL (Nesrine), épouse KITOUNI, née le 2 septembre 1986 à Constantine (Algérie).
Mme MAATOUK (Hend), épouse AMRI, née le 25 janvier 1989 à Beja (Tunisie).
Mme OUNOUH (Fouzia), épouse SARAOUI, née le 23 février 1983 à Tizi Ouzou (Algérie).
M. SID (Youcef), né le 16 septembre 1983 à Ain Boucif (Algérie).

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel annonce la publication d'un texte au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 octobre 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. TOUZY

Arrêté du 27 octobre 2026
Article 1
Article 2