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Arrêté du 27 octobre 2026

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice pour six médecins étrangers en gériatrie

Résumé. Six médecins étrangers sont autorisés à exercer en France dans le domaine de la gériatrie.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4111-2 (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers) (I) ;

Vu la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007, notamment le IV de son article 83 ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 18 juin 2026,

Arrête :

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Autorisation d'exercice de médecins étrangers en gériatrie

Résumé. Un arrêté autorise six médecins étrangers à exercer en France dans la spécialité gériatrie.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie » les personnes dont les noms suivent :
M. AMZAL (Karim), né le 3 octobre 1981 à Draâ Ben Khedda (Algérie).
M. BENLARBI (Sofiane), né le 23 juin 1980 à Alger-Centre (Algérie).
M. CHHAIDAR (Hichem), né le 30 août 1990 à Sfax (Tunisie).
Mme MOUAFO YEMPIE (Eunice, Létitia), née le 2 octobre 1994 à Yaoundé (Cameroun).
M. NISHIREKO (Arcade), né le 23 octobre 1988 à Nyakabenga Vyanda (Burundi).
M. TAFECH (Issam), né le 8 octobre 1973 à Ketermaya (Liban).

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel annonce la publication d'un texte au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 octobre 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. TOUZY

Arrêté du 27 octobre 2026
Article 1
Article 2