Arrêté du 27 octobre 2026

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Orléans » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante :
https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-57c3f5a6-90a5-4626-a287-9b267505be41

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 30 octobre 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation du cahier des charges de l'AOC « Orléans »

Résumé. Le gouvernement a officialisé les règles pour le label « Orléans » qui garantit la qualité des produits de cette région.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Orléans » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante :
https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-57c3f5a6-90a5-4626-a287-9b267505be41

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 30 octobre 2026

Source : Légifrance