Arrêté du 27 octobre 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 13 mars 2023

Art. 1, Art. 4, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null

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Modification des règles de débarquement pour plusieurs espèces

Résumé. L'arrêté modifie les règles de débarquement pour plusieurs espèces de poissons, en ajustant les jours et heures obligatoires, les lieux de débarquement et les délais de notification.

A modifié les dispositions suivantes :

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