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Arrêté du 27 octobre 2023

portant modification de l'arrêté du 13 mars 2023 précisant les conditions de débarquement et de transbordement de certaines espèces soumises à des plans pluriannuels

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Modification des règles de débarquement pour certaines espèces de poissons

Résumé. Un nouvel arrêté change les règles pour débarquer certains poissons, en précisant les jours, heures et lieux autorisés.

Le secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer,

Vu l'arrêté du 13 mars 2023 précisant les conditions de débarquement et de transbordement de certaines espèces soumises à des plans pluriannuels,

Arrête :

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Modification des règles de débarquement pour plusieurs espèces

Résumé. L'arrêté modifie les règles de débarquement pour plusieurs espèces de poissons, en ajustant les jours et heures obligatoires, les lieux de débarquement et les délais de notification.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 25 décembre 2023

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté va être publié officiellement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 octobre 2023.

Pour le secrétaire d'État et par délégation :

La cheffe du service pêche maritime et aquaculture durables,

A. Darpeix Van Tongeren

En vigueur depuis le lundi 25 décembre 2023

Arrêté du 27 octobre 2023
Article 1
Article 2