Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation d'un Code de Conduits Valvés
Résumé Un produit médical fabriqué par Medtronic n'est plus remboursé par la sécurité sociale.
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, dans la section 1, sous-section 1, au paragraphe 1 : « Conduits valvés comportant un tissu ou un dérivé d'origine animale », dans la rubrique « Medtronic France SAS », le code suivant est radié :
| CODE | LIBELLÉ | |-------|---------------------------------------------------------------------------| |3271751|Valve cardiaque, conduit pulmonaire valvé, MEDTRONIC, HANCOCK HC105-Porcin.|
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