JORF n°257 du 4 novembre 1992

1o Représentants des élus locaux

a) Désignés par l'Assemblée nationale

Membres titulaires:
M. Oehler (Jean), député du Bas-Rhin;
M. Beaufils (Jean), député de la Seine-Maritime;
M. Le Bris (Gilbert), député du Finistère;
M. Cousin (Alain), député de la Manche;
M. Cazalet (Robert), député de la Gironde.
Membres suppléants:
M. Bassinet (Philippe), député des Hauts-de-Seine;
M. Brune (Alain), député du Jura;
M. Baeumler (Jean-Pierre), député du Haut-Rhin;
M. Masson (Jean-Louis), député de la Moselle;
M. Blum (Roland), député des Bouches-du-Rhône.


Historique des versions

Version 1

1o Représentants des élus locaux

a) Désignés par l'Assemblée nationale

Membres titulaires:

M. Oehler (Jean), député du Bas-Rhin;

M. Beaufils (Jean), député de la Seine-Maritime;

M. Le Bris (Gilbert), député du Finistère;

M. Cousin (Alain), député de la Manche;

M. Cazalet (Robert), député de la Gironde.

Membres suppléants:

M. Bassinet (Philippe), député des Hauts-de-Seine;

M. Brune (Alain), député du Jura;

M. Baeumler (Jean-Pierre), député du Haut-Rhin;

M. Masson (Jean-Louis), député de la Moselle;

M. Blum (Roland), député des Bouches-du-Rhône.