Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II « A. - Prothèses du membre inférieur », chapitre III « 6. Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques, applicables au pied », rubrique « Pied à restitution d'énergie de classe III », est créée la rubrique suivante :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| Société ORTHO EUROPE SARL (ORTHO) | |
| 2754186 | Pied restitution énergie, classe III, ORTHO, DURALITE Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2020 |