JORF n°0286 du 9 décembre 2008

Article 4

Article 4

Les mots : ― Chou-fleur déclaré hybride : Framm(b), Iceberg(b). mentionnés à l'article 8 de l'arrêté du 13 juin 2008 susvisé sont remplacés par les mots : ― Chou-fleur déclaré hybride : Iceberg(b).


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Version 1

Les mots : ― Chou-fleur déclaré hybride : Framm(b), Iceberg(b). mentionnés à l'article 8 de l'arrêté du 13 juin 2008 susvisé sont remplacés par les mots : ― Chou-fleur déclaré hybride : Iceberg(b).