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Abrogation des règles sur l'indication géographique Marc d'Auvergne
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 22 janvier 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3
Arrêté du 27 mars 2025
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 22 janvier 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3
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A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 22 janvier 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3
abroge
Source : Légifrance
ARRÊTÉ du 22 janvier 2015 (Ab)
'Marc d'Auvergne': conditions pour l'utilisation de cette indication géographique
ARRÊTÉ du 22 janvier 2015 · art. 2 (Ab)
Officialisation des règles pour le 'Marc d'Auvergne'
ARRÊTÉ du 22 janvier 2015 · art. 1 (Ab)
Exécution d'un arrêté par plusieurs directrices générales
ARRÊTÉ du 22 janvier 2015 · art. 3 (Ab)