Abrogé1 septembre 2025
Abrogé par Arrêté du 27 juin 2025 - art. 10
Créé le 15 juin 2020 · Abrogé le 1 septembre 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nouvel arrêté pour la formation des personnels de direction
Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur pour la rentrée scolaire de septembre 2020, remplaçant les règles précédentes.
Le présent arrêté entrera en vigueur pour la session 2020, soit au 1er septembre 2020.