JORF n°0078 du 2 avril 2019

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », la rubrique « société CERAVER - les laboratoires Ostéal Médical (CERAVER) » est ajoutée comme suit :
«

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | société CERAVER - les laboratoires Ostéal Médical (CERAVER) | |3147749| Hanche, double mobilité, CERAVER, COTYLE DOUBLE MOBILITE HAC, non cimentée.
Cupules à double mobilité sans ciment, COTYLE DOUBLE MOBILITE HAC de la société CERAVER - les laboratoires Ostéal Médical.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
12019 ; 12020 ; 12021 ; 12022 ; 12023 ; 12024 ; 12025 ; 12026 ; 12027
Date de fin de prise en charge : date + 5 ans. | |3149375| Hanche, double mobilité, CERAVER, COTYLE DOUBLE MOBILITE CIMENTE, cup. cimentée.
Cupules à double mobilité à cimenter, COTYLE DOUBLE MOBILITE CIMENTE de la société CERAVER - les laboratoires Ostéal Médical.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
14046 ; 14048 ; 14050 ; 14052 ; 14054 ; 14056 ; 14058 ; 14060 ; 14062
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024. | |3163814|Hanche, double mobilité, CERAVER, insert diam. 28 mm.
Insert en polyéthylène conventionnel pour tête de diamètre 28 mm de la société CERAVER pour cotyle à double mobilité.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
10029 ; 10030 ; 10031 ; 10032 ; 10033 ; 10034 ; 10035 ; 10036 ; 10037 ; 12029 ; 12030 ; 12031 ; 12032 ; 12033 ; 12034 ; 12035 ; 12036 ; 12037
Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024.|

».


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », la rubrique « société CERAVER - les laboratoires Ostéal Médical (CERAVER) » est ajoutée comme suit :

«

CODE

NOMENCLATURE

société CERAVER - les laboratoires Ostéal Médical (CERAVER)

3147749

Hanche, double mobilité, CERAVER, COTYLE DOUBLE MOBILITE HAC, non cimentée.

Cupules à double mobilité sans ciment, COTYLE DOUBLE MOBILITE HAC de la société CERAVER - les laboratoires Ostéal Médical.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :

12019 ; 12020 ; 12021 ; 12022 ; 12023 ; 12024 ; 12025 ; 12026 ; 12027

Date de fin de prise en charge : date + 5 ans.

3149375

Hanche, double mobilité, CERAVER, COTYLE DOUBLE MOBILITE CIMENTE, cup. cimentée.

Cupules à double mobilité à cimenter, COTYLE DOUBLE MOBILITE CIMENTE de la société CERAVER - les laboratoires Ostéal Médical.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :

14046 ; 14048 ; 14050 ; 14052 ; 14054 ; 14056 ; 14058 ; 14060 ; 14062

Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024.

3163814

Hanche, double mobilité, CERAVER, insert diam. 28 mm.

Insert en polyéthylène conventionnel pour tête de diamètre 28 mm de la société CERAVER pour cotyle à double mobilité.

RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :

10029 ; 10030 ; 10031 ; 10032 ; 10033 ; 10034 ; 10035 ; 10036 ; 10037 ; 12029 ; 12030 ; 12031 ; 12032 ; 12033 ; 12034 ; 12035 ; 12036 ; 12037

Date de fin de prise en charge : 15 avril 2024.

».