En vigueur depuis le 30 mars 2019
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exécution d'un arrêté sur un atelier typographique
Résumé. La directrice générale de la création artistique est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant un atelier de recherche typographique.
La directrice générale de la création artistique est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.