Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des bandes de fréquences en 2009
Résumé. Un arrêté du 27 mars 2009 modifie certaines pages du tableau national des bandes de fréquences pour l'édition 2008.
Le document modificatif n° 2 joint en annexe (1) définit les pages à modifier dans le tableau national de répartition des bandes de fréquences, édition 2008, et son modificatif n° 1.