Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour du catalogue des variétés de tournesol
Résumé. Le catalogue officiel des variétés de tournesol cultivées en France est mis à jour avec de nouvelles variétés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 mars 2008Art. 1 : Autorisation de commercialisation de nouvelles variétés de tournesols
→ Version 2
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- Arrêté du 6 mars 2008Art. 1