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Arrêté du 27 mars 2008

portant modification de l'arrêté du 6 mars 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja)

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Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu l'arrêté du 6 mars 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja),

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour du catalogue des variétés de tournesol

Résumé. Le catalogue officiel des variétés de tournesol cultivées en France est mis à jour avec de nouvelles variétés.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 9 avril 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Exécution et publication d'un arrêté

Résumé. Un directeur est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté et de sa publication officielle.

Le directeur général des politiques économique, européenne et internationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 27 mars 2008.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

des politiques économique,

européenne et internationale :

L'ingénieur du génie rural,

des eaux et des forêts,

E. Giry

En vigueur depuis le mercredi 9 avril 2008

Arrêté du 27 mars 2008
Article 1
Article 2