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Mise à jour du catalogue des variétés de tournesol
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 6 mars 2008Art. 1
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portant modification de l'arrêté du 6 mars 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja)
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu l'arrêté du 6 mars 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja),
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 mars 2008Art. 1
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1 modifié
En vigueur depuis le 9 avril 2008
Le directeur général des politiques économique, européenne et internationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 27 mars 2008.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
des politiques économique,
européenne et internationale :
L'ingénieur du génie rural,
des eaux et des forêts,
E. Giry