JORF n°99 du 27 avril 2007

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 27 mars 2007, est nommée au Comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de représentant des différentes catégories d'usagers, au titre des industries de papiers-cartons et celluloses :
Suppléante : Mme Martine Bortolotti, en remplacement de M. Gérard Schwartz.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 27 mars 2007, est nommée au Comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de représentant des différentes catégories d'usagers, au titre des industries de papiers-cartons et celluloses :

Suppléante : Mme Martine Bortolotti, en remplacement de M. Gérard Schwartz.