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Arrêté du 27 mai 2022

portant nomination au cabinet de la secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de la mer

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Nomination de trois personnes au cabinet de la secrétaire d'État chargée de la mer

Résumé. Un arrêté nomme trois personnes à des postes importants dans le cabinet de la secrétaire d'État chargée de la mer.

La secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de la mer,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif à la composition des cabinets ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 (Interdiction d'embaucher des proches dans les cabinets ministériels) relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 16 mai 2022 (Nomination de la Première ministre) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret 20 mai 2022 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

En vigueur depuis le 2 juin 2022

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Nominations au cabinet de la secrétaire d'État chargée de la mer

Résumé. Trois personnes sont nommées à des postes importants au cabinet de la secrétaire d'État chargée de la mer.

Sont nommés au cabinet de la secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de la mer :
M. Bruno FRACHON, directeur de cabinet, à compter du 23 mai 2022 ;
M. Gonzague DE MONCUIT, directeur adjoint de cabinet, à compter du 23 mai 2022 ;
M. Alphonse CORONE, chef de cabinet, à compter du 21 mai 2022.

En vigueur depuis le 2 juin 2022

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié dans le Journal officiel

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 mai 2022.

Justine Benin

En vigueur depuis le jeudi 2 juin 2022

Arrêté du 27 mai 2022
Article 1
Article 2