Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des annexes I et II de l'arrêté du 10 mars 2021
Résumé Les annexes de l'arrêté de mars 2021 sur les quotas de pêche sont mises à jour.
Les annexes I et II de l'arrêté du 10 mars 2021 portant répartition de certains quotas de pêche accordés pour la France pour l'année 2021 sont modifiées par les annexes du présent arrêté.
1 version