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Arrêté du 27 mai 2021

modifiant l'arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des substances vénéneuses réglementées

Résumé. Un arrêté du 27 mai 2021 met à jour la liste des substances dangereuses pour la santé, en modifiant la liste II de l'arrêté de 1990.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses article L. 5132-1 (Définition des substances vénéneuses), L. 5132-6 (Classement des médicaments et produits dangereux), L. 5132-7 (Classification des substances vénéneuses) et R. 5132-2 (Exemptions pour certains médicaments dangereux) ;

Vu l'arrêté du 22 février 1990 modifié portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine ;

Vu l'arrêté du 28 décembre 1988 portant classement sur les listes des substances vénéneuses ;

Vu l'avis de l'Académie nationale de pharmacie en date du 3 mai 2021 ;

Sur proposition de la directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 18 mai 2021,

Arrête :

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Modification d'une liste dans un arrêté

Résumé. L'arrêté du 27 mai 2021 modifie la liste II de l'arrêté du 22 février 1990.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 février 1990Art. Liste II → Version 13
- Arrêté du 22 février 1990
Art. Liste II

En vigueur depuis le 3 juin 2021

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Exécution de l'arrêté par les directeurs généraux de la santé et de l'Agence nationale de sécurité du médicament

Résumé. Les chefs de la santé et de la sécurité des médicaments doivent appliquer cet arrêté et le publier de manière officielle.

Le directeur général de la santé et la directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 mai 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse

En vigueur depuis le jeudi 3 juin 2021

Arrêté du 27 mai 2021
Article 1
Article 2