Abrogé par Arrêté du 30 mai 2016 - art. 28
Créé le 18 juin 2011
Les conditions de validation des modules sont précisées en annexe au présent arrêté et seront complétées par une instruction de l'inspecteur général de l'enseignement maritime.
Abrogé depuis le jeudi 1 septembre 2016
Abrogé parArrêté du 30 mai 2016art. 28
En vigueur du samedi 18 juin 2011 au mercredi 31 août 2016
Les conditions de validation des modules sont précisées en annexe au présent arrêté et seront complétées par une instruction de l'inspecteur général de l'enseignement maritime.