Arrêté du 27 mai 2011

Article 5

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Article 5

Les conditions de validation des modules sont précisées en annexe au présent arrêté et seront complétées par une instruction de l'inspecteur général de l'enseignement maritime.

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Abrogé1 septembre 2016

Créé le 18 juin 2011 · Abrogé le 1 septembre 2016

Les conditions de validation des modules sont précisées en annexe au présent arrêté et seront complétées par une instruction de l'inspecteur général de l'enseignement maritime.

Historique des versions

En vigueur du samedi 18 juin 2011 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance