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Arrêté du 27 mai 2010

modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des séries du baccalauréat technologique

Résumé. Un arrêté de 2010 met à jour les séries du baccalauréat technologique, ajoute la série STI2D et STD2A, et fixe les dates de mise en œuvre pour les lycéens.

Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code de l'éducation, notamment les articles L. 311-2 (Règles et autonomie des établissements scolaires), D. 333-2 (Les trois voies de formation au lycée), D. 333-3 (Définition des objectifs et enseignements au lycée), D. 336-3 (Les différentes séries du baccalauréat technologique) ;

Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié portant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole ;

Vu l'arrêté du 20 avril 2010 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et de terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) et sciences et technologies de laboratoire (STL) ;

Vu l'arrêté du 20 avril 2010 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et de terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, série sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) ;

Vu l'avis du comité interprofessionnel consultatif du 25 mars 2010 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 1er avril 2010,

Arrête :

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Modification des séries du baccalauréat technologique

Résumé. Les séries du baccalauréat technologique sont mises à jour, notamment avec l'ajout de la série STI2D et STD2A.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 janvier 1992Art. 1 → Version 5
- Arrêté du 17 janvier 1992
Art. 1

En vigueur depuis le 30 mai 2010

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Mise en place progressive des nouvelles règles au lycée

Résumé. Les nouvelles règles pour les lycéens commencent en 2011 pour la première et en 2012 pour la terminale.

Les dispositions fixées par le présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 en ce qui concerne la classe de première et à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013 en ce qui concerne la classe de terminale.

En vigueur depuis le 30 mai 2010

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Exécution d'un arrêté sur les lycées

Résumé. Un arrêté du ministère de l'éducation nationale confie à son directeur général la tâche de mettre en œuvre les nouvelles règles pour les lycées.

Le directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 27 mai 2010.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'enseignement scolaire,

J.-M. Blanquer

En vigueur depuis le dimanche 30 mai 2010

Arrêté du 27 mai 2010
Article 1
Article 2
Article 3