Arrêté du 17 janvier 1992

Article 1

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Article 1

Dans le cadre de la scolarité des lycées, à l'issue de la classe de seconde de la voie générale et technologique, les élèves poursuivent des études sanctionnées soit par l'examen du baccalauréat général dans l'une des séries L (littéraire), ES (économique et sociale), S (scientifique), soit par l'examen du baccalauréat technologique dans l'une des séries ST2S (sciences et technologies de la santé et du social), STI2D (sciences et technologies de l'industrie et du développement durable), STL (sciences et technologies de laboratoire), STMG (sciences et technologies du management et de la gestion), hôtellerie, techniques de la musique et de la danse, STAV (sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie-alimentation-environnement-territoires), STD2A (sciences et technologies du design et des arts appliqués) soit par l'examen du brevet de technicien dans une spécialité donnée ou du brevet de technicien agricole.

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Abrogé1 septembre 2020

Créé le 20 janvier 1992 · Abrogé le 1 septembre 2020

Dans le cadre de la scolarité des lycées, à l'issue de la classe de seconde de la voie générale et technologique, les élèves poursuivent des études sanctionnées soit par l'examen du baccalauréat général dans l'une des séries L (littéraire), ES (économique et sociale), S (scientifique), soit par l'examen du baccalauréat technologique dans l'une des séries ST2S (sciences et technologies de la santé et du social), STI2D (sciences et technologies de l'industrie et du développement durable), STL (sciences et technologies de laboratoire), STMG (sciences et technologies du management et de la gestion), hôtellerie, techniques de la musique et de la danse, STAV (sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie-alimentation-environnement-territoires), STD2A (sciences et technologies du design et des arts appliqués) soit par l'examen du brevet de technicien dans une spécialité donnée ou du brevet de technicien agricole.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 29 septembre 2006 au dimanche 4 septembre 2011

En vigueur du mercredi 28 janvier 2004 au jeudi 28 septembre 2006

En vigueur du jeudi 27 mars 1997 au mardi 27 janvier 2004

En vigueur du lundi 20 janvier 1992 au mercredi 26 mars 1997

Source : Légifrance