Arrêté du 27 mai 2009

Article 2

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Article 2

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 tête de canyon du cap Ferret figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er (Protection d'un espace marin au cap Ferret) ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de la Gironde, à la direction départementale des affaires maritimes d'Aquitaine, à la direction régionale de l'environnement d'Aquitaine ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.

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En vigueur depuis le 28 juin 2009

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Liste des oiseaux protégés dans le site Natura 2000 du cap Ferret

Résumé. L'arrêté liste les oiseaux protégés dans le site Natura 2000 du cap Ferret et indique où consulter ces informations.

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 tête de canyon du cap Ferret figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er (Protection d'un espace marin au cap Ferret) ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de la Gironde, à la direction départementale des affaires maritimes d'Aquitaine, à la direction régionale de l'environnement d'Aquitaine ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.

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En vigueur depuis le dimanche 28 juin 2009

Source : Légifrance