Arrêté du 27 mai 2009

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 vallons de Gorze et grotte de Robert Fey figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er (Création d'une zone spéciale de conservation en Moselle) ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de la Moselle, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement de Lorraine ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.

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En vigueur depuis le 27 juin 2009

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Liste des habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000 des vallons de Gorze

Résumé. L'arrêté liste les habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000 des vallons de Gorze, et indique où consulter ces informations.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 vallons de Gorze et grotte de Robert Fey figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er (Création d'une zone spéciale de conservation en Moselle) ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de la Moselle, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement de Lorraine ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.

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En vigueur depuis le samedi 27 juin 2009

Source : Légifrance