En vigueur depuis le 24 juin 2009
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Liste des habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000 du vallon du Clamonde
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 vallon du Clamonde figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ("Site Natura 2000 vallon du Clamonde" : une zone protégée) ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture des Pyrénées-Atlantiques, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement d'Aquitaine ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.