JORF n°137 du 14 juin 2002

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 27 mai 2002, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les milieux socioprofessionnels :
Titulaire : M. Serge Camine, en remplacement de M. André Hervé ;
Suppléant : M. Michel Morel, en remplacement de M. Désiré Devienne.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 27 mai 2002, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les milieux socioprofessionnels :

Titulaire : M. Serge Camine, en remplacement de M. André Hervé ;

Suppléant : M. Michel Morel, en remplacement de M. Désiré Devienne.