JORF n°137 du 14 juin 2002

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 27 mai 2002, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter :
Les coopératives agricoles alimentaires, industrielles ou sociétés d'intérêt collectif agricole :
Suppléant : M. Hubert Borel, en remplacement de M. Gilles Grand Pierre ;
Les industries mécaniques :
Titulaire : M. Patrick Olie, en remplacement de M. Jean-Claude Vincent ;
Les sociétés d'aménagement régional :
Titulaire : M. Ghislain Weisrock, en remplacement de M. Patrick Guilhaudin.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 27 mai 2002, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter :

Les coopératives agricoles alimentaires, industrielles ou sociétés d'intérêt collectif agricole :

Suppléant : M. Hubert Borel, en remplacement de M. Gilles Grand Pierre ;

Les industries mécaniques :

Titulaire : M. Patrick Olie, en remplacement de M. Jean-Claude Vincent ;

Les sociétés d'aménagement régional :

Titulaire : M. Ghislain Weisrock, en remplacement de M. Patrick Guilhaudin.