JORF n°137 du 14 juin 2002

Arrêté du 27 mai 2002

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 27 mai 2002, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter :
Les coopératives agricoles alimentaires, industrielles ou sociétés d'intérêt collectif agricole :
Suppléant : M. Hubert Borel, en remplacement de M. Gilles Grand Pierre ;
Les industries mécaniques :
Titulaire : M. Patrick Olie, en remplacement de M. Jean-Claude Vincent ;
Les sociétés d'aménagement régional :
Titulaire : M. Ghislain Weisrock, en remplacement de M. Patrick Guilhaudin.