Arrêté du 27 juin 2019

Article 2

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Article 2

La présidente du Centre national du cinéma et de l'image animée est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 11 juillet 2019

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Exécution d'un arrêté sur les Oscars

Résumé. La présidente du Centre national du cinéma est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les Oscars.

La présidente du Centre national du cinéma et de l'image animée est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le jeudi 11 juillet 2019

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