JORF n°0153 du 4 juillet 2019

Arrêté du 27 juin 2019

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le chapitre III du titre V du livre VI ;

Vu l'arrêté du 29 avril 2015 modifié, fixant la liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues et précisant les ressources zoogénétiques présentant un intérêt pour la conservation du patrimoine génétique du cheptel et l'aménagement du territoire ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'amélioration génétique du 6 juin 2019,

Arrête :

Article 1

Le II. - Espèce ovine de l'annexe de l'arrêté du 29 avril 2015 susvisé est remplacé par l'annexe du présent arrêté.

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française

Fait le 27 juin 2019.

Pour le ministre et par délégation :

L'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts,

T. Guyot