JORF n°0153 du 4 juillet 2013

Par arrêté de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative en date du 27 juin 2013, les membres mentionnés aux a du 1°, a et b du 3° et aux b, c, d et i du 5° de l'article R. 142-3 du code du sport sont nommés membres du Conseil national du sport jusqu'au 31 décembre 2016 :

  1. Au titre du collège représentant l'Etat

a) En tant que représentants des services déconcentrés de l'Etat chargés des sports :
Titulaire : Mme Fabienne DEGUILHEM.
Suppléant : M. Pascal FLORENTIN.
b) En tant que représentants des établissements de formation :
Titulaire : M. Jean-Pierre DE VINCENZI.
Suppléante : Mme Catherine RONCIER.
c) En tant que représentants des personnels de l'Etat exerçant auprès des fédérations sportives :
Titulaire : M. Philippe BANA.
Suppléante : Mme Brigitte DEYDIER.
d) En tant que représentants du ministre chargé de la santé :
Titulaire : M. Michel CHAULIAC.
Suppléante : Mme Arila POCHET.
e) En tant que représentants du ministre chargé du budget :
Titulaire : M. Roger MOREAU.
Suppléant : M. Jean-Baptiste DARRACQ.
f) En tant que représentants du ministre chargé de l'éducation nationale :
Titulaire : Mme Annie LAURENT.
Suppléant : M. Christian AUDEGUY.
g) En tant que représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur :
Titulaire : Mme Rachel-Marie PRADEILLES-DUVAL.
Suppléante : Mme Catherine KERNEUR.
h) En tant que représentants du ministre chargé des personnes handicapées :
Titulaire : Mme Nathalie CUVILLIER.
Suppléant : M. Marc ZAJDENWEBER.
i) En tant que représentants du ministre chargé de l'aménagement du territoire :
Titulaire : M. Patrick CREZE.
Suppléante : Mme Hélène JACQUET-MONSARRAT.
j) En tant que représentants du ministre de la défense :
Titulaire : général Louis BOYER.
Suppléant : lieutenant-colonel Martin BULIARD.
k) En tant que représentants du ministre chargé des collectivités territoriales :
Titulaire : M. Mathieu DUHAMEL.
Suppléante : Mme Arielle ROUMI.

  1. Au titre du collège représentant
    les collectivités territoriales

a) En tant que représentants de l'Association des régions de France :
Titulaire : Mme Marie-Jeanne GOBERT.
Suppléant : M. Francis PARNY.
Titulaire : M. Pascal BONNETAIN.
Suppléante : Mme Hélène PARRA.
b) En tant que représentants de l'Association des départements de France :
Titulaire : M. Yves ACKERMANN.
Suppléant : M. Vincent LEMEAUX.
Titulaire : Mme Marie-Evelyne CHRISTIN.
Suppléant : M. Jean-François MAYER.
c) En tant que représentants des communes et de leurs groupements :
Titulaire : M. Jean-Claude BOULARD.
Suppléant : M. Robert CADALBERT.
Titulaire : Mme Jacqueline FAUTH.
Suppléante : Mme Christine MICHEL.
Titulaire : M. Jean-Marie DARMIAN.
Suppléant : M. Gilles LEPROUST.
Titulaire : M. Gilles BOURDOULEIX.
Suppléant : M. Fabrice MARCHIOL.
Titulaire : Mme Annie LOBBEDEZ.
Suppléante : Mme Christine LAROCHETTE.
Titulaire : M. Jacques THOUROUDE.
Suppléant : M. Joseph OSTERMANN.
d) En tant que membres de la commission consultative d'évaluation des normes :
Titulaire : M. François SCELLIER.
Suppléant : M. Jérôme ROYER.
Titulaire : M. Christian BILHAC.
Suppléant : M. Denis DURAND.

  1. Au titre du collège représentant le mouvement sportif,
    en tant que représentant du mouvement sportif

Titulaire : M. Jean-Luc ROUGE.
Suppléant : M. James BLATEAU.
Titulaire : Mme Colette ANDRUSYSZYN.
Suppléant : M. Jean-Michel SAUTREAU.
Titulaire : Mme Corinne DOGEMONT.
Suppléante : Mme Isabelle LAMOUR.
Titulaire : Mme Brigitte LINDER.
Suppléant : M. Christian BABONNEAU.
Titulaire : M. Bernard AMSALEM.
Suppléant : M. Alain BERTHOLOM.
Titulaire : M. David LAPPARTIENT.
Suppléant : M. Philippe BOUCLET.
Titulaire : M. Patrice MARTIN.
Suppléant : M. Pierre YOU.
Titulaire : M. Bernard PONCEBLANC.
Suppléante : Mme Evelyne CIRIEGI.
Titulaire : Mme Lydia MARTINS-VIANA.
Suppléante : Mme Françoise BOUVIER.
Titulaire : Mme Isabelle SEVERINO.
Suppléant : M. Jean-Philippe GATIEN.

  1. Au titre du collège représentant
    les acteurs sociaux et économiques

a) En tant que représentants d'organisations représentant les entreprises :
Titulaire : M. Philippe JOFFARD.
Suppléante : Mme Céline MICOUIN.
Titulaire : M. Thierry DOLL.
Suppléant : M. Philippe WIBAUX.
b) En tant que représentants des industries du sport et des entreprises de loisirs sportifs :
Titulaire : Mme Catherine TRACHTENBERG.
Suppléant : M. Pierre GOGIN.
c) En tant que représentants de l'Association nationale des ligues de sport professionnel :
Titulaire : M. Patrick WOLFF.
Suppléant : M. Frédéric THIRIEZ.
d) En tant que représentants des organisations d'employeurs représentées au sein de la branche professionnelle du sport :
Titulaire : M. Philippe DIALLO.
Suppléante : Mme Gladys BEZIER.
Titulaire : M. Michel LARMONIER.
Suppléant : M. Franck SEGUIN.
e) En tant que représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport :
Titulaire : M. Jean-François DAVOUST.
Suppléante : Mme Audrey PRIETO.
Titulaire : M. Michel MANGIN.
Suppléante : Mme Stéphanie GERARD.
Titulaire : Mme Pascale BOUTON.
Suppléante : Mme Josiane TOURAINE.
Titulaire : M. Claude RAOUL.
Suppléant : M. Stéphane LETEINTURIER.
Titulaire : M. Jérôme MORIN.
Suppléant : M. Thibault DAGORNE.
f) En tant que représentants des syndicats de joueurs professionnels :
Titulaire : M. Sylvain KASTENDEUCH.
Suppléant : M. Serge SIMON.

  1. Au titre du collège des membres associés

a) Mme Brigitte BOURGUIGNON, députée, titulaire.
Mme Sophie DION, députée, suppléante.
b) M. Jean-Jacques LOZACH, sénateur, titulaire.
M. Pierre MARTIN, sénateur, suppléant.
c) En tant que représentants du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes :
Titulaire : M. Nicolas SADOUL.
Suppléante : Mme Danielle BOUSQUET.
d) En tant que représentants des mouvements de jeunesse :
Titulaire : M. Maixent GENET.
Suppléante : Mme Amandine ESCHERICH.
Titulaire : M. Yann RENAULT.
Suppléante : Mme Laetitia ZAPELLA.
e) En tant que membre de l'Académie de médecine :
Titulaire : professeur Jacques BAZEX.
Suppléante : professeur Denise-Anne MONERET-VAUTRIN.
f) En tant que représentants du Conseil national consultatif des personnes handicapées :
Titulaire : M. Jean-Claude WACH.
Suppléant : M. Christian PAILLARD.
g) En tant que personnalités qualifiées :
Mme Laura FLESSEL.
M. Christophe BLANCHARD-DIGNAC.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative en date du 27 juin 2013, les membres mentionnés aux a du 1°, a et b du 3° et aux b, c, d et i du 5° de l'article R. 142-3 du code du sport sont nommés membres du Conseil national du sport jusqu'au 31 décembre 2016 :

1. Au titre du collège représentant l'Etat

a) En tant que représentants des services déconcentrés de l'Etat chargés des sports :

Titulaire : Mme Fabienne DEGUILHEM.

Suppléant : M. Pascal FLORENTIN.

b) En tant que représentants des établissements de formation :

Titulaire : M. Jean-Pierre DE VINCENZI.

Suppléante : Mme Catherine RONCIER.

c) En tant que représentants des personnels de l'Etat exerçant auprès des fédérations sportives :

Titulaire : M. Philippe BANA.

Suppléante : Mme Brigitte DEYDIER.

d) En tant que représentants du ministre chargé de la santé :

Titulaire : M. Michel CHAULIAC.

Suppléante : Mme Arila POCHET.

e) En tant que représentants du ministre chargé du budget :

Titulaire : M. Roger MOREAU.

Suppléant : M. Jean-Baptiste DARRACQ.

f) En tant que représentants du ministre chargé de l'éducation nationale :

Titulaire : Mme Annie LAURENT.

Suppléant : M. Christian AUDEGUY.

g) En tant que représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur :

Titulaire : Mme Rachel-Marie PRADEILLES-DUVAL.

Suppléante : Mme Catherine KERNEUR.

h) En tant que représentants du ministre chargé des personnes handicapées :

Titulaire : Mme Nathalie CUVILLIER.

Suppléant : M. Marc ZAJDENWEBER.

i) En tant que représentants du ministre chargé de l'aménagement du territoire :

Titulaire : M. Patrick CREZE.

Suppléante : Mme Hélène JACQUET-MONSARRAT.

j) En tant que représentants du ministre de la défense :

Titulaire : général Louis BOYER.

Suppléant : lieutenant-colonel Martin BULIARD.

k) En tant que représentants du ministre chargé des collectivités territoriales :

Titulaire : M. Mathieu DUHAMEL.

Suppléante : Mme Arielle ROUMI.

2. Au titre du collège représentant

les collectivités territoriales

a) En tant que représentants de l'Association des régions de France :

Titulaire : Mme Marie-Jeanne GOBERT.

Suppléant : M. Francis PARNY.

Titulaire : M. Pascal BONNETAIN.

Suppléante : Mme Hélène PARRA.

b) En tant que représentants de l'Association des départements de France :

Titulaire : M. Yves ACKERMANN.

Suppléant : M. Vincent LEMEAUX.

Titulaire : Mme Marie-Evelyne CHRISTIN.

Suppléant : M. Jean-François MAYER.

c) En tant que représentants des communes et de leurs groupements :

Titulaire : M. Jean-Claude BOULARD.

Suppléant : M. Robert CADALBERT.

Titulaire : Mme Jacqueline FAUTH.

Suppléante : Mme Christine MICHEL.

Titulaire : M. Jean-Marie DARMIAN.

Suppléant : M. Gilles LEPROUST.

Titulaire : M. Gilles BOURDOULEIX.

Suppléant : M. Fabrice MARCHIOL.

Titulaire : Mme Annie LOBBEDEZ.

Suppléante : Mme Christine LAROCHETTE.

Titulaire : M. Jacques THOUROUDE.

Suppléant : M. Joseph OSTERMANN.

d) En tant que membres de la commission consultative d'évaluation des normes :

Titulaire : M. François SCELLIER.

Suppléant : M. Jérôme ROYER.

Titulaire : M. Christian BILHAC.

Suppléant : M. Denis DURAND.

3. Au titre du collège représentant le mouvement sportif,

en tant que représentant du mouvement sportif

Titulaire : M. Jean-Luc ROUGE.

Suppléant : M. James BLATEAU.

Titulaire : Mme Colette ANDRUSYSZYN.

Suppléant : M. Jean-Michel SAUTREAU.

Titulaire : Mme Corinne DOGEMONT.

Suppléante : Mme Isabelle LAMOUR.

Titulaire : Mme Brigitte LINDER.

Suppléant : M. Christian BABONNEAU.

Titulaire : M. Bernard AMSALEM.

Suppléant : M. Alain BERTHOLOM.

Titulaire : M. David LAPPARTIENT.

Suppléant : M. Philippe BOUCLET.

Titulaire : M. Patrice MARTIN.

Suppléant : M. Pierre YOU.

Titulaire : M. Bernard PONCEBLANC.

Suppléante : Mme Evelyne CIRIEGI.

Titulaire : Mme Lydia MARTINS-VIANA.

Suppléante : Mme Françoise BOUVIER.

Titulaire : Mme Isabelle SEVERINO.

Suppléant : M. Jean-Philippe GATIEN.

4. Au titre du collège représentant

les acteurs sociaux et économiques

a) En tant que représentants d'organisations représentant les entreprises :

Titulaire : M. Philippe JOFFARD.

Suppléante : Mme Céline MICOUIN.

Titulaire : M. Thierry DOLL.

Suppléant : M. Philippe WIBAUX.

b) En tant que représentants des industries du sport et des entreprises de loisirs sportifs :

Titulaire : Mme Catherine TRACHTENBERG.

Suppléant : M. Pierre GOGIN.

c) En tant que représentants de l'Association nationale des ligues de sport professionnel :

Titulaire : M. Patrick WOLFF.

Suppléant : M. Frédéric THIRIEZ.

d) En tant que représentants des organisations d'employeurs représentées au sein de la branche professionnelle du sport :

Titulaire : M. Philippe DIALLO.

Suppléante : Mme Gladys BEZIER.

Titulaire : M. Michel LARMONIER.

Suppléant : M. Franck SEGUIN.

e) En tant que représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport :

Titulaire : M. Jean-François DAVOUST.

Suppléante : Mme Audrey PRIETO.

Titulaire : M. Michel MANGIN.

Suppléante : Mme Stéphanie GERARD.

Titulaire : Mme Pascale BOUTON.

Suppléante : Mme Josiane TOURAINE.

Titulaire : M. Claude RAOUL.

Suppléant : M. Stéphane LETEINTURIER.

Titulaire : M. Jérôme MORIN.

Suppléant : M. Thibault DAGORNE.

f) En tant que représentants des syndicats de joueurs professionnels :

Titulaire : M. Sylvain KASTENDEUCH.

Suppléant : M. Serge SIMON.

5. Au titre du collège des membres associés

a) Mme Brigitte BOURGUIGNON, députée, titulaire.

Mme Sophie DION, députée, suppléante.

b) M. Jean-Jacques LOZACH, sénateur, titulaire.

M. Pierre MARTIN, sénateur, suppléant.

c) En tant que représentants du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes :

Titulaire : M. Nicolas SADOUL.

Suppléante : Mme Danielle BOUSQUET.

d) En tant que représentants des mouvements de jeunesse :

Titulaire : M. Maixent GENET.

Suppléante : Mme Amandine ESCHERICH.

Titulaire : M. Yann RENAULT.

Suppléante : Mme Laetitia ZAPELLA.

e) En tant que membre de l'Académie de médecine :

Titulaire : professeur Jacques BAZEX.

Suppléante : professeur Denise-Anne MONERET-VAUTRIN.

f) En tant que représentants du Conseil national consultatif des personnes handicapées :

Titulaire : M. Jean-Claude WACH.

Suppléant : M. Christian PAILLARD.

g) En tant que personnalités qualifiées :

Mme Laura FLESSEL.

M. Christophe BLANCHARD-DIGNAC.