JORF n°0153 du 4 juillet 2013

Arrêté du 27 juin 2013

Par arrêté de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative en date du 27 juin 2013, les membres mentionnés aux a du 1°, a et b du 3° et aux b, c, d et i du 5° de l'article R. 142-3 du code du sport sont nommés membres du Conseil national du sport jusqu'au 31 décembre 2016 :

  1. Au titre du collège représentant l'Etat

a) En tant que représentants des services déconcentrés de l'Etat chargés des sports :
Titulaire : Mme Fabienne DEGUILHEM.
Suppléant : M. Pascal FLORENTIN.
b) En tant que représentants des établissements de formation :
Titulaire : M. Jean-Pierre DE VINCENZI.
Suppléante : Mme Catherine RONCIER.
c) En tant que représentants des personnels de l'Etat exerçant auprès des fédérations sportives :
Titulaire : M. Philippe BANA.
Suppléante : Mme Brigitte DEYDIER.
d) En tant que représentants du ministre chargé de la santé :
Titulaire : M. Michel CHAULIAC.
Suppléante : Mme Arila POCHET.
e) En tant que représentants du ministre chargé du budget :
Titulaire : M. Roger MOREAU.
Suppléant : M. Jean-Baptiste DARRACQ.
f) En tant que représentants du ministre chargé de l'éducation nationale :
Titulaire : Mme Annie LAURENT.
Suppléant : M. Christian AUDEGUY.
g) En tant que représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur :
Titulaire : Mme Rachel-Marie PRADEILLES-DUVAL.
Suppléante : Mme Catherine KERNEUR.
h) En tant que représentants du ministre chargé des personnes handicapées :
Titulaire : Mme Nathalie CUVILLIER.
Suppléant : M. Marc ZAJDENWEBER.
i) En tant que représentants du ministre chargé de l'aménagement du territoire :
Titulaire : M. Patrick CREZE.
Suppléante : Mme Hélène JACQUET-MONSARRAT.
j) En tant que représentants du ministre de la défense :
Titulaire : général Louis BOYER.
Suppléant : lieutenant-colonel Martin BULIARD.
k) En tant que représentants du ministre chargé des collectivités territoriales :
Titulaire : M. Mathieu DUHAMEL.
Suppléante : Mme Arielle ROUMI.

  1. Au titre du collège représentant
    les collectivités territoriales

a) En tant que représentants de l'Association des régions de France :
Titulaire : Mme Marie-Jeanne GOBERT.
Suppléant : M. Francis PARNY.
Titulaire : M. Pascal BONNETAIN.
Suppléante : Mme Hélène PARRA.
b) En tant que représentants de l'Association des départements de France :
Titulaire : M. Yves ACKERMANN.
Suppléant : M. Vincent LEMEAUX.
Titulaire : Mme Marie-Evelyne CHRISTIN.
Suppléant : M. Jean-François MAYER.
c) En tant que représentants des communes et de leurs groupements :
Titulaire : M. Jean-Claude BOULARD.
Suppléant : M. Robert CADALBERT.
Titulaire : Mme Jacqueline FAUTH.
Suppléante : Mme Christine MICHEL.
Titulaire : M. Jean-Marie DARMIAN.
Suppléant : M. Gilles LEPROUST.
Titulaire : M. Gilles BOURDOULEIX.
Suppléant : M. Fabrice MARCHIOL.
Titulaire : Mme Annie LOBBEDEZ.
Suppléante : Mme Christine LAROCHETTE.
Titulaire : M. Jacques THOUROUDE.
Suppléant : M. Joseph OSTERMANN.
d) En tant que membres de la commission consultative d'évaluation des normes :
Titulaire : M. François SCELLIER.
Suppléant : M. Jérôme ROYER.
Titulaire : M. Christian BILHAC.
Suppléant : M. Denis DURAND.

  1. Au titre du collège représentant le mouvement sportif,
    en tant que représentant du mouvement sportif

Titulaire : M. Jean-Luc ROUGE.
Suppléant : M. James BLATEAU.
Titulaire : Mme Colette ANDRUSYSZYN.
Suppléant : M. Jean-Michel SAUTREAU.
Titulaire : Mme Corinne DOGEMONT.
Suppléante : Mme Isabelle LAMOUR.
Titulaire : Mme Brigitte LINDER.
Suppléant : M. Christian BABONNEAU.
Titulaire : M. Bernard AMSALEM.
Suppléant : M. Alain BERTHOLOM.
Titulaire : M. David LAPPARTIENT.
Suppléant : M. Philippe BOUCLET.
Titulaire : M. Patrice MARTIN.
Suppléant : M. Pierre YOU.
Titulaire : M. Bernard PONCEBLANC.
Suppléante : Mme Evelyne CIRIEGI.
Titulaire : Mme Lydia MARTINS-VIANA.
Suppléante : Mme Françoise BOUVIER.
Titulaire : Mme Isabelle SEVERINO.
Suppléant : M. Jean-Philippe GATIEN.

  1. Au titre du collège représentant
    les acteurs sociaux et économiques

a) En tant que représentants d'organisations représentant les entreprises :
Titulaire : M. Philippe JOFFARD.
Suppléante : Mme Céline MICOUIN.
Titulaire : M. Thierry DOLL.
Suppléant : M. Philippe WIBAUX.
b) En tant que représentants des industries du sport et des entreprises de loisirs sportifs :
Titulaire : Mme Catherine TRACHTENBERG.
Suppléant : M. Pierre GOGIN.
c) En tant que représentants de l'Association nationale des ligues de sport professionnel :
Titulaire : M. Patrick WOLFF.
Suppléant : M. Frédéric THIRIEZ.
d) En tant que représentants des organisations d'employeurs représentées au sein de la branche professionnelle du sport :
Titulaire : M. Philippe DIALLO.
Suppléante : Mme Gladys BEZIER.
Titulaire : M. Michel LARMONIER.
Suppléant : M. Franck SEGUIN.
e) En tant que représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport :
Titulaire : M. Jean-François DAVOUST.
Suppléante : Mme Audrey PRIETO.
Titulaire : M. Michel MANGIN.
Suppléante : Mme Stéphanie GERARD.
Titulaire : Mme Pascale BOUTON.
Suppléante : Mme Josiane TOURAINE.
Titulaire : M. Claude RAOUL.
Suppléant : M. Stéphane LETEINTURIER.
Titulaire : M. Jérôme MORIN.
Suppléant : M. Thibault DAGORNE.
f) En tant que représentants des syndicats de joueurs professionnels :
Titulaire : M. Sylvain KASTENDEUCH.
Suppléant : M. Serge SIMON.

  1. Au titre du collège des membres associés

a) Mme Brigitte BOURGUIGNON, députée, titulaire.
Mme Sophie DION, députée, suppléante.
b) M. Jean-Jacques LOZACH, sénateur, titulaire.
M. Pierre MARTIN, sénateur, suppléant.
c) En tant que représentants du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes :
Titulaire : M. Nicolas SADOUL.
Suppléante : Mme Danielle BOUSQUET.
d) En tant que représentants des mouvements de jeunesse :
Titulaire : M. Maixent GENET.
Suppléante : Mme Amandine ESCHERICH.
Titulaire : M. Yann RENAULT.
Suppléante : Mme Laetitia ZAPELLA.
e) En tant que membre de l'Académie de médecine :
Titulaire : professeur Jacques BAZEX.
Suppléante : professeur Denise-Anne MONERET-VAUTRIN.
f) En tant que représentants du Conseil national consultatif des personnes handicapées :
Titulaire : M. Jean-Claude WACH.
Suppléant : M. Christian PAILLARD.
g) En tant que personnalités qualifiées :
Mme Laura FLESSEL.
M. Christophe BLANCHARD-DIGNAC.