Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un arrêté sur l'échelonnement indiciaire des personnels médico-techniques
Résumé. L'arrêté du 31 décembre 2001 est supprimé, ce qui inclut ses articles et son annexe.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 décembre 2001Art. 1Arrêté du 31 décembre 2001Art. 2Arrêté du 31 décembre 2001Art. 3
- Arrêté du 31 décembre 2001Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe