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Arrêté du 27 juin 2011

Article 3

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Article 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 décembre 2001

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

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Suppression d'un arrêté sur l'échelonnement indiciaire des personnels médico-techniques

Résumé. L'arrêté du 31 décembre 2001 est supprimé, ce qui inclut ses articles et son annexe.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 31 décembre 2001Art. 1Arrêté du 31 décembre 2001Art. 2Arrêté du 31 décembre 2001Art. 3
- Arrêté du 31 décembre 2001
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe

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