Abrogé30 avril 2008
Abrogé par Arrêté du 28 février 2008 - art. 3 (V)
Créé le 14 août 2005 · Abrogé le 30 avril 2008
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nouvel arrêté sur l'enseignement des activités sportives
Résumé. Un nouvel arrêté remplace l'ancien pour encadrer l'enseignement des activités sportives.
Le présent arrêté entrera en vigueur au jour de sa publication au Journal officiel.