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Arrêté du 27 juillet 2026

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice pour des psychiatres

Résumé. Un arrêté permet à plusieurs personnes d'exercer comme psychiatres en France.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4111-2 (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers) (I) ;

Vu la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007, notamment le IV de son article 83 ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 6 juillet 2026,

Arrête :

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Autorisation d'exercice de la profession de psychiatre

Résumé. Un arrêté autorise plusieurs personnes à exercer comme psychiatres en France.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie », les personnes dont les noms suivent :
M. ARKOUB (Nabil), né le 11 janvier 1989 à Boukhelifa (Algérie).
Mme AZZOUZ (Nadia), épouse SALEM, née le 30 août 1969 à Mohamed Belouizdad (Algérie).
M. BAZUNGULA MUMPASI (Hergy), né le 21 mars 1985 à Bienga (République démocratique du Congo).
M. BERRAKI (Mustapha ), né le 23 mai 1967 à Akbou (Algérie).
Mme BOUHALILA (Feriel), épouse HAMRIOUI, née le 1er janvier 1980 à Alger (Algérie).
Mme BOURAHLA (Ourdia ), née le 28 janvier 1984 à Ait Yahia Moussa (Algérie).
Mme BULA GALLI (Maria, Noelle), née le 7 juin 1993 à Montevideo (Uruguay).
Mme DOUKILO (Fatima Zahra), épouse MECHKOURI, née le 4 mars 1989 à Sidi Belyout (Maroc).
M. HENNI (Mohamed, Riad), né le 6 juin 1983 à Alger (Algérie).
M. KATI (Elhadi), né le 10 octobre 1970 à Alger (Algérie).
Mme KHIREDDINE (Imane), épouse MEDOUNI, née le 20 août 1985 à Djelfa (Algérie).
M. MISSONTSA (Florent, Marie, Michel ), né le 24 janvier 1991 à Brazzaville (Congo).
M. MRAD (Seifeddine), né le 18 juillet 1993 à Sousse (Tunisie).
Mme NDJOH ETON (Laken Emma), née le 5 juin 1991 à Dakar (Senegal).
Mme OUAZNI (Ouerdia), née le 12 avril 1990 à Béjaïa (Algérie).
Mme SIALI (Fatima, Zohra, Chahinez), épouse BOUKTAB, née le 12 juin 1992 à Sidi Bel Abbès (Algérie).

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet article indique que l'arrêté sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 juillet 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. TOUZY

Arrêté du 27 juillet 2026
Article 1
Article 2