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Arrêté du 27 juillet 2023

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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé22 janvier 2024

Créé le 10 août 2023 · Abrogé le 22 janvier 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'appellation d'origine contrôlée Saumur

Résumé. Un nouvel arrêté remplace l'ancien pour l'appellation d'origine contrôlée Saumur.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 10 août 2023 au dimanche 21 janvier 2024

Source : Légifrance