Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de plusieurs dispositions du décret du 5 décembre 2011
Résumé. Cet article annule certaines parties d'un décret de 2011.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1779 du 5 décembre 2011Art. 1 → Version 1Décret n°2011-1779 du 5 décembre 2011Art. 3 → Version 1Décret n°2011-1779 du 5 décembre 2011Art. Annexe → Version 2
- Décret n°2011-1779 du 5 décembre 2011Art. 1, Art. 3, Art. Annexe