Article 8
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour le diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Résumé Un nouveau tableau liste les dispenses et équivalences pour le diplôme de sport spécialisé dans le parachutisme.
Il est ajouté au même arrêté un article 7 bis ainsi rédigé :
« Art. 7 bis.-Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ activités du parachutisme ” figure en annexe III au présent arrêté. »
1 version